MARCHÉ À PROCÉDURE ADAPTÉE
ANIMATION DU SITE
Les candidats devront retourner leur offre au plus tard le 27 SEPTEMBRE 2004 - 17h00 à l’adresse suivante :
ÉRASME - DÉPARTEMENT DU RHÔNE
Centre Serveur - 69930 SAINT CLÉMENT LES PLACES
A l’attention de Christophe MONNET
Tel : 04 74 70 68 40 - Fax : 04 74 70 68 41
E-mail : cmonnet@erasme.org
CAHIER DES CHARGES
ANIMATION DU SITE WWW.RADIO.LACLASSE.COM
CONDITIONS GÉNÉRALES ET PARTICULIÈRES
Ce projet s’inscrit dans le cadre de la politique éditoriale de l’espace numérique de travail www.laclasse.com et des services proposés par le Département du Rhône aux écoles et collèges en matière de multimédia éducatif.
La présente consultation a pour objet l’animation du site www.radio.laclasse.com, incluant un temps de veille (avec réalisation et mise en ligne d’émissions et d’éditos, animation de forum...) sur l’ensemble de l’année scolaire 2004-2005, calculé sur la base de 30 journées d’animation et de 10 journées d’intervention dans les classes des collèges du département du Rhône, autour de projets de réalisation d’émission.
La commande sera effectuée par le biais d’un bon de commande établi par le Département du Rhône.
Pour répondre à cette consultation, le candidat devra compléter le bordereau de prix (en annexe) et le retourner à l’adresse indiquée en première page de ce document AVANT LE LUNDI 27 SEPTEMBRE 2004 - 17h00
Les prix sont réputés comprendre toutes les charges fiscales, parafiscales ou autres frappant obligatoirement la prestation.
Le règlement se fera à chaque bon de commande par mandat administratif selon les règles de la comptabilité publique.
Le mode de règlement est le virement. Le délai de paiement ne peut excéder 45 jours conformément à l’article 96 du code des marchés publics.
En cas de non-respect de ce délai, le taux des intérêts moratoires applicables est celui du taux légal en vigueur le 1er jour au titre duquel les intérêts moratoires sont dus majorés de 2 points.
Les factures seront adressées en 1 original et deux copies à :
DÉPARTEMENT DU RHÔNE - ÉRASME - 29/31 cours de la Liberté 69483 LYON Cedex 03
Les factures afférentes aux paiements doivent comporter outre les mentions sociales d’usage, les précisions suivantes :
– les coordonnées du titulaire
– le prix public HT et le taux de remise éventuellement appliqué
– le montant HT et TTC en euros ainsi que le taux de TVA applicable
– le numéro de compte bancaire ou postal à créditer
A défaut d’accord amiable, seul le Tribunal Administratif de LYON pourra statuer sur toute difficulté rencontrée dans l’exécution de ce marché.
Cachet de l’entreprise Date et Signature du candidat
